Qui possède réellement le travail livré : le client qui l'a payé, ou le freelance qui l'a créé ? Sans clause explicite, la réponse dépend du droit applicable et peut surprendre l'une des parties.
Cession totale des droits
Le contrat prévoit que le client devient propriétaire de l'ensemble des droits sur le livrable dès le paiement intégral. C'est la configuration la plus courante pour des livrables sur mesure.
Licence d'utilisation
Le freelance reste propriétaire de la création mais accorde au client un droit d'utilisation, parfois limité dans le temps, le territoire ou l'usage prévu.
Éléments réutilisables par le freelance
Certains freelances précisent explicitement dans leur contrat qu'ils conservent le droit de réutiliser des méthodes, gabarits ou composants génériques développés durant la mission, sans divulguer les informations propres au client.
Pourquoi le préciser par écrit
Une clause claire évite un désaccord après coup, notamment si le client souhaite modifier ou réutiliser le livrable dans un contexte différent de celui initialement prévu.